Contenu
Les arrêtés préfectoraux des AAC
Laives
Aire d’alimentation des captages de Laives (format pdf - 6.4 Mo - 01/11/2011)
Programme d’actions n°2 sur l’aire d’alimentation des captages de Laives (format pdf - 5.1 Mo - 07/10/2022)
Arrêté rendant obligatoires le maintien et la remise en herbe de parcelles sur l’AAC de Laives (format pdf - 204.4 ko - 07/10/2022)
Farges-lès-Mâcon
Aire d’alimentation des captages de Farges-les-Macon (format pdf - 2.3 Mo - 06/09/2012)
Programme d’actions n°2 sur l’aire d’alimentation des captages de Farges-lès-Mâcon (format pdf - 7 Mo - 09/02/2023)
Montbellet
Aire d’alimentation des captages de Montbellet (format pdf - 2.2 Mo - 06/09/2012)
Programme d’actions n°2 sur l’aire d’alimentation des captages de Montbellet (format pdf - 6.4 Mo - 09/02/2023)
Étang de Brandon
Aire d’alimentation du captage de l’étang de Brandon (format pdf - 1.2 Mo - 01/11/2011)
Programme d’action sur l’aire d’alimentation de l’étang de Brandon (format pdf - 3.3 Mo - 09/01/2015)
Saunières
Aire d’alimentation des captages de Saunières (format pdf - 3.3 Mo - 08/01/2013)
Programme d’actions n°2 sur l’aire d’alimentation des captages de Saunières (format pdf - 4.5 Mo - 09/02/2023)
Arrêté rendant obligatoire le maintien en herbe de parcelles sur l’AAC de Saunières (format pdf - 160.2 ko - 07/10/2022)
Vendenesse-sur-Arroux
Aire d’alimentation des captages de Vendenesse-sur-Arroux (format pdf - 4 Mo - 08/01/2013)
Programme d’actions sur l’aire d’alimentation des captages de Vendenesse-sur-Arroux (format pdf - 2.9 Mo - 06/03/2023)
Varenne-Saint-Germain
Aire d’alimentation des captages de Varenne-Saint-Germain (format pdf - 1.7 Mo - 20/04/2023)
Lac de la Sorme
Études en cours
Chagny
Études en cours