Politiques en faveur de la préservation de l’eau et de la biodiversité

• Cartographie des cours d’eau

Participation du public par voie électronique

• SARL SAMOF à SAINT VINCENT DE BRAGNY
• SAS THIVENT : carrière de Saint-Igny-de-Roche

Chasse et gestion de la faune

• Infos pratiques et contacts
• Indemnisation des dégâts causés par le grand gibier
• Nomination des lieutenants de louveterie pour 2020/2024
• Gestion de la faune sauvage
• Location du droit de chasse sur le domaine public fluvial du 1er juillet 2019 au 30 juin 2028
• Réglementation sur les élevages de gibier et parcs et enclos de chasse

Études dans le domaine de l’environnement

Paysages

Protection de la nature et de la biodiversité

• Études / Connaissance
• Natura 2000
• Autres espaces naturels protégés
• Les habitats naturels remarquables
• Espèces protégées

Eau et milieux aquatiques

• Gestion du domaine public fluvial (DPF)
• Police de l’eau : réglementation/formulaires
• Actes administratifs délivrés
• Cartographie des cours d’eau & Guide d’entretien
• Forage et Prélèvements d’eau
• Gestion de la sécheresse
• Assainissement collectif - rejets
• Assainissement non collectif
• Création de plan d’eau - vidange
• Continuité écologique
• Travaux en rivière - ouvrages
• Zones humides et travaux hydrauliques ruraux
• Pollutions diffuses

Pêche

Forêt

Service Public - Eau potable et assainissement

• Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
• Rapports
• Réglementation en matière d’eau et d’assainissement
• Rapports Prix et Qualité des Services (RPQS)
• Observatoire des Services d’Eau et d’Assainissement

Risques naturels et technologiques

• Dossiers d’Information des Acquéreurs et Locataires (IAL) de biens immobiliers
• Les Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRI)
• Révision des PPRI et autres démarches
• Stratégie locale de gestion des risques d’inondation du Val de Saône
• Connaissances sur les risques inondations - AZI et cartes d’aléas
• Les responsabilités de chacun face aux risques majeurs
• Plans de Prévention des Risques Technologiques
• Aléas miniers "mouvements de terrain"
• Dossier départemental des risques majeurs
• Plan communal de sauvegarde
• Ouvrages hydrauliques
• Connaître les risques près de chez soi
• Le site internet www.risques.gouv.fr
• Risque incendie de forêt et de brousaille

Bruit des infrastructures de transports

• Le classement sonore en Saône-et-Loire
• Les plans d’exposition au bruit des aérodromes
• La résorption des points noirs du bruit (PNB)
• Cartes de Bruit Stratégiques & Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement

Réglementation de la publicité, enseignes et préenseignes

Règlement sanitaire départemental

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

• Ancien site Thémeroil
• Commission de suivi de site
• Déchets PCB
• Publication des derniers arrêtés préfectoraux relatifs aux ICPE
• Schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire
• SECTEURS INFORMATION SUR LES SOLS
• Télédéclarations ICPE
• Formulaire de réclamation
• Fiches pratiques

Enquêtes publiques

• Abandon manifeste propriété Strottner à Digoin
• APRR : création d’un demi-diffuseur sur l’A6 au nord de Chalon-sur-Saône
• Création du site classé du massif d’Uchon et ses chaos légendaires
• DUP, expropriation
• ICPE (dont carrières)
• lignes et postes électriques
• Loi sur l’eau
• Périmètre délimité des abords de la maison du XVème siècle - SALORNAY SUR GUYE
• Périmètre délimité des abords, maison villageoise Hurigny
• PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D’AUTUN
• Projet de création du Site Patrimonial Remarquable de Mâcon
• SUPPRESSION PASSAGE A NIVEAU - LIGNE NEVERS CHAGNY A TORCY

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement

• BOURGOGNE GRANULES INDUSTRIE - La Guiche
• Consultation du public : Programme d’actions nitrates
• JMG PARTNERS - ST LOUP DE VARENNES - CONSULTATION PUBLIQUE
• Projet de schéma régional de gestion sylvicole BFC
• SAS COLAS FRANCE - CHAMPLECY ET HAUTEFOND
• SAS DULCHALON - FRAGNES LA LOYERE ET VIREY LE GRAND
• SAS PELICHET TP - TORCY
• SNC LA LOYERE INDUSTRIE à FRAGNES LA LOYERE
• SOCIETE FORETS ET SCIAGES D’AUTUN
• TAKE EAT EASY à Charnay-les-Mâcon

Qualité des eaux de baignade

Produits phytosanitaires