Politiques en faveur de la préservation de l’eau et de la biodiversité

Participation du public par voie électronique

• SAS THIVENT : carrière de Saint-Igny-de-Roche

Chasse et gestion de la faune sauvage

• Infos pratiques et contacts
• Indemnisation des dégâts causés par le grand gibier
• Lieutenants de louveterie
• Gestion de la faune sauvage
• Réglementation sur les élevages de gibier et parcs et enclos de chasse
• Location du droit de chasse sur le domaine public fluvial du 1er juillet 2019 au 30 juin 2028

Études dans le domaine de l’environnement

Paysages

Protection de la nature et de la biodiversité

• Études / Connaissance
• Natura 2000
• Autres espaces naturels protégés
• Les habitats naturels remarquables
• Espèces protégées

Eau et milieux aquatiques

• Police de l’eau : réglementation/formulaires
• Actes administratifs délivrés
• Cartographie des cours d’eau & Guide d’entretien
• Forage et Prélèvements d’eau
• Gestion de la sécheresse
• Assainissement collectif - rejets
• Assainissement non collectif
• Création de plan d’eau - vidange
• Continuité écologique
• Travaux en rivière - ouvrages
• Zones humides et travaux hydrauliques ruraux
• Pollutions diffuses

Pêche

Forêt

Service Public - Eau potable et assainissement

• Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
• Rapports
• Réglementation en matière d’eau et d’assainissement
• Rapports Prix et Qualité des Services (RPQS)
• Observatoire des Services d’Eau et d’Assainissement

Risques naturels et technologiques

• Dossiers d’Information des Acquéreurs et Locataires (IAL) de biens immobiliers
• Les Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRI)
• Révision des PPRI et autres démarches
• Stratégie locale de gestion des risques d’inondation du Val de Saône
• Connaissances sur les risques inondations - AZI et cartes d’aléas
• Les responsabilités de chacun face aux risques majeurs
• Plans de Prévention des Risques Technologiques
• Aléas miniers "mouvements de terrain"
• Dossier départemental des risques majeurs
• Plan communal de sauvegarde
• Ouvrages hydrauliques
• Connaître les risques près de chez soi
• Le site internet www.risques.gouv.fr
• Risque incendie de forêt et de brousaille

Bruit des infrastructures de transports

• Le classement sonore en Saône-et-Loire
• Les plans d’exposition au bruit des aérodromes
• La résorption des points noirs du bruit (PNB)
• Cartes de Bruit Stratégiques & Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement

Réglementation de la publicité, enseignes et préenseignes

Règlement sanitaire départemental

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

• Ancien site Thémeroil
• Commission de suivi de site
• Déchets PCB
• Publication des derniers arrêtés préfectoraux relatifs aux ICPE
• Schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire
• SECTEURS INFORMATION SUR LES SOLS
• Télédéclarations ICPE
• Formulaire de réclamation
• Fiches pratiques

Enquêtes publiques

• Abandon manifeste propriété Strottner à Digoin
• APRR : création d’un demi-diffuseur sur l’A6 au nord de Chalon-sur-Saône
• Création du site classé du massif d’Uchon et ses chaos légendaires
• DUP, expropriation
• Flagy : institution de servitude pour l’établissement des conduites d’alimentation en eau potable
• ICPE (dont carrières)
• lignes et postes électriques
• Loi sur l’eau
• Périmètre délimité des abords de la maison du XVème siècle - SALORNAY SUR GUYE
• Périmètre délimité des abords, maison villageoise Hurigny
• Périmètre délimité des abords : église de Buxy
• PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D’AUTUN
• PPRI (plan de prévention des risques inondation)
• Projet de création du Site Patrimonial Remarquable de Mâcon
• SUPPRESSION PASSAGE A NIVEAU - LIGNE NEVERS CHAGNY A TORCY

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement

• DAMIEN SCHIED RECUPERATION - ST IGNY DE ROCHE
• SAS COLAS FRANCE - CHAMPLECY ET HAUTEFOND

Qualité des eaux de baignade

Produits phytosanitaires