Aires d’alimentation des captages (AAC)

Contenu

Les arrêtés préfectoraux des AAC

 

Laives

Aire d’alimentation des captages de Laives (format pdf - 6.4 Mo - 01/11/2011)
Programme d’actions sur l’aire d’alimentation des captages de Laives (format pdf - 5.1 Mo - 07/10/2022)
Arrêté rendant obligatoires le maintien et la remise en herbe de parcelles sur l’AAC de Laives (format pdf - 204.4 ko - 07/10/2022)

Farges-lès-Mâcon

Aire d’alimentation des captages de Farges-les-Macon (format pdf - 2.3 Mo - 06/09/2012)
Programme d’action sur l’aire d’alimentation du captage de Farges-lès-Mâcon (format pdf - 6.1 Mo - 06/06/2014)

Montbellet

Aire d’alimentation des captages de Montbellet (format pdf - 2.2 Mo - 06/09/2012)
Programme d’action sur l’aire d’alimentation des captages de Montbellet (format pdf - 3.1 Mo - 06/06/2014)

Étang de Brandon

Aire d’alimentation du captage de l’étang de Brandon (format pdf - 1.2 Mo - 01/11/2011)
Programme d’action sur l’aire d’alimentation de l’étang de Brandon (format pdf - 3.3 Mo - 09/01/2015)

Saunières

Aire d’alimentation des captages de Saunières (format pdf - 3.3 Mo - 08/01/2013)
Programme d’action sur l’aire d’alimentation des captages de Saunières (format pdf - 8 Mo - 31/07/2014)
Arrêté rendant obligatoire le maintien en herbe de parcelles sur l’AAC de Saunières (format pdf - 160.2 ko - 07/10/2022)

Vendenesse-sur-Arroux

Aire d’alimentation des captages de Vendenesse-sur-Arroux (format pdf - 4 Mo - 08/01/2013)

Lac de la Sorme

Études en cours

Varenne-Saint-Germain

Études en cours

Chagny

Études en cours