Déclarations et arrêtés de prescriptions pour les années 2024 et 2023

Mis à jour le 17/04/2024

 

2024

Télécharger Création de forage profond et prélèvement à SAINT-BERAIN-sous-SANVIGNES PDF - 0,21 Mb - 29/01/2024
Télécharger Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d’assainissement de Joudes PDF - 0,29 Mb - 31/01/2024
Télécharger rejet des eaux pluviales du projet de zone artisanale « la Corvée Lisabeau » située route de Demigny à CHAUDENAY PDF - 0,30 Mb - 01/02/2024
Télécharger Récépissé de déclaration concernant le système d'assainissement de JOUDES PDF - 0,02 Mb - 01/02/2024
Télécharger Epandage des boues de la lagune de Joudes - Communes de CONDAL (71) et les 3 CHATEAU (39) PDF - 0,16 Mb - 02/02/2024
Télécharger Epandage des boues des lagunes de BUFFIERES sur Trivy et Chapelle Mont de France PDF - 0,16 Mb - 02/02/2024
Télécharger Régularisation du système d'endiguement à LAY-sur-le-DOUBS et CHARETTE-VARENNES PDF - 5,45 Mb - 28/02/2024
Télécharger Travaux d'étanchéité et de suppression du seuil de radier sur la RD 24 à DEVROUZE PDF - 0,14 Mb - 12/03/2024
Télécharger Restauration de berge sur le Ru à SOMMANT PDF - 0,21 Mb - 12/03/2024
Télécharger Restauration de la continuité écologique du ru de Creux à ANOST PDF - 0,22 Mb - 12/03/2024
Télécharger Rejet des eaux pluviales dans le cadre de la consultation de 13 villas à LA CHAPELLE NAUDE PDF - 0,08 Mb - 04/04/2024
Télécharger Rejet des eaux pluviales à PIERRE-de-BRESSE PDF - 0,08 Mb - 05/04/2024
Télécharger Epandage des boues résiduaires de la lagune de SAINT-VINCENT-en-BRESSE PDF - 0,20 Mb - 17/04/2024

2023

Télécharger Création d'une retenue d'eau au lieu-dit "Montot" à VAUDEBARIER PDF - 0,14 Mb - 21/11/2023
Télécharger Création d'un forage d'irrigation à DIGOIN PDF - 0,02 Mb - 08/09/2023
Télécharger Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le renouvellement de la station d'épuration du bourg de MESSEY-SUR-GROSNE PDF - 0,18 Mb - 08/09/2023
Télécharger Saône sur la commune de La Salle, portés par l’établissement public territorial du bassin (EPTB) Saône et Doubs PDF - 0,36 Mb - 08/09/2023
Télécharger Arrêté mettant en demeure la commune de CLUNY de mettre à niveau l'exploitaiton du système de collecte de l'assainissement collectif PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral mettant en demeure la commune d’Ouroux-sur-Saône de mettre en conformité le système de traitement des eaux usées du bourg PDF - 0,10 Mb - 08/09/2023
Télécharger Modification d'une prise d'eau sur le Chalaye et travaux hydrauliques associés à CHAUFFAILLES PDF - 0,15 Mb - 08/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral n° 2023-54-DDT du 13 mars 2023 portant DIG et déclaration pour des travaux de modification de la prise d'eau de l'étang du... PDF - 0,28 Mb - 08/09/2023
Télécharger Epandage des boues résiduaires de la station d'épuration de RULLY et FONTAINES PDF - 1,46 Mb - 08/09/2023
Télécharger Aménagement d'une rampe en enrochements en aval du pont de la RD 982, au lieu-dit "Moulin Gondras" à VARENNE-ST-GERMAIN PDF - 0,15 Mb - 08/09/2023
Télécharger création d'un pont rail à BLANZY PDF - 0,01 Mb - 08/09/2023
Télécharger Arrêté complémentaire à l’arrêté préfectoral n° 2021-0082-DDT du 20 avril 2021 portant reconnaissance d'antériorité au titre de l'artic... PDF - 1,94 Mb - 08/09/2023
Télécharger Forage agricole à GRANGES PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
Télécharger Forage pour irrigation au lieu-dit "Charrancy" à IGUERANDE PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
Télécharger Curage du ruisseau d'Ozenay sur la parcelle C 290 à LA-CHAPELLE-sous-BRANCION PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
Télécharger Réalisation de 3 piézomètres pour le suivi d'une plateforme de stockage de déchets inertes à TORCY PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
Télécharger Aménagement de l'aire de grand passage à LOUHANS PDF - 0,01 Mb - 08/09/2023
Télécharger Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement de Romenay PDF - 1,61 Mb - 08/09/2023
Télécharger Régularisation d'un plan d'eau section ZP n° 97-98 et 110 à VARENNES-SAINT-SAUVEUR PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
Télécharger Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le renouvellement de la station d’épuration du bourg de Pierre-de-Bresse PDF - 1,84 Mb - 08/09/2023
Télécharger Curage de l'étang de Burzy à BURZY PDF - 0,14 Mb - 08/09/2023
Télécharger Travaux de restauration du pont de pré de My mitoyen aux communes de Versaugues et Saint-Yan sur le ruisseau de Sélore à VERSAUGUES et SAINT-YAN PDF - 0,14 Mb - 08/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration pour la prorogation du délai de réalisation des travaux de création de... PDF - 0,07 Mb - 11/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le renouvellement de la station d'épuration du bourg de PIERRE... PDF - 1,84 Mb - 11/09/2023
Télécharger Forage agricole à GERGY PDF - 0,13 Mb - 11/09/2023
Télécharger Remplacement du pont de Lecheriolle (VC n° 6) sur la Sonnette à MARTIGNY-le-COMTE PDF - 0,14 Mb - 11/09/2023
Télécharger Forage d'irrigation à TAIZE PDF - 0,12 Mb - 11/09/2023
Télécharger Travaux de remplacement d'un ouvrage hydraulique sur le ponceau de Ferreuil su rla RD 352B à PARAY-le-MONIAL PDF - 0,14 Mb - 11/09/2023
Télécharger 2023 portant prescriptions spécifiques à déclaration pour les travaux de restauration de zone humide du Pâquier des Bordes sur la commune de LE... PDF - 0,53 Mb - 11/09/2023
Télécharger Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement de Fuissé PDF - 0,10 Mb - 11/09/2023
Télécharger Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement de Chaudenay PDF - 0,14 Mb - 11/09/2023
Télécharger Passage à gué et réfection d'une passrelle à OUDRY PDF - 0,13 Mb - 11/09/2023
Télécharger Arrêté mettant en demeure la dcommunauté d'agglomération Beaune Côte et Sud d'établir le schéma directeur d'assainissement du système d'ass... PDF - 0,10 Mb - 11/09/2023
Télécharger Busage d'un petit cours d'eau à SOLUTRE-POUILLY PDF - 0,13 Mb - 11/09/2023
Télécharger Epandage des boues de la lagune de Nanton Sully Communes de Chenôves et de Messey-sur-Grosne PDF - 0,16 Mb - 11/09/2023
Télécharger Epandage des boues de la lagune des Filletières à CHENOVES PDF - 0,03 Mb - 11/09/2023
Télécharger Réparation du pont de Commenaille sur la Vieille Cosne à SAINT-MAURICE-en-RIVIERE PDF - 0,14 Mb - 11/09/2023
Télécharger Restauration de la continuité écologique sur le Veillerot à SAINTE-RADEGONDE PDF - 0,12 Mb - 04/10/2023
Télécharger Aménagements agricoles en bords de la Guy et du ru de la Feuillouse à SAINT-MARTIN-la-PATROUILLE et SAINT-HURUGE PDF - 0,14 Mb - 04/10/2023
Télécharger Arrêté portant déclaration d'intérêt général des travaux de msie en défens et d'aménagements agircoles sur la Guye et le rue de Feuillouse à ST-MAR... PDF - 0,26 Mb - 04/10/2023
Télécharger Travaux de réparation et d'élargissement du pont des Entrées - RD 95 à TRAMBLY PDF - 0,16 Mb - 04/10/2023
Télécharger Forage agricole à JONCY PDF - 0,01 Mb - 04/10/2023
Télécharger Drainage de terres agricoles à DEMIGNY PDF - 0,09 Mb - 05/10/2023
Télécharger Réparation du pont des Charbonnières à CHARBONNIERES PDF - 0,15 Mb - 18/10/2023
Télécharger Travaux de réparation du pont de la Cime de Vaux à PRUZILLY PDF - 0,15 Mb - 18/10/2023
Télécharger Réparation du ponceau de la Baize PDF - 0,15 Mb - 19/10/2023
Télécharger Réparation du pont des Connevets PDF - 0,15 Mb - 19/10/2023
Télécharger Arrêté préfectoral n° 2023-230-DDT du 8 novembre 2023 prolongeant la durée de validité de la déclaration concernant les travaux d'entretien de cour... PDF - 0,08 Mb - 13/11/2023
Télécharger Forage agricole à MONTBELLET PDF - 0,18 Mb - 14/11/2023
Télécharger Création de 3 piézomètres à SANCE PDF - 0,23 Mb - 14/11/2023
Télécharger Création de piézomètres à CRECHES-sur-SAONE PDF - 1,18 Mb - 14/11/2023
Télécharger Arrêté de prescriptions spécifiques pour des travaux de prévention des inondations par ruissellement sur le ruisseau du Vernay PDF - 0,29 Mb - 14/11/2023
Télécharger Travaux de prévention des inondations par ruissellement sur le ruisseau du Vernay à ST-LEGER-sur-DHEUNE PDF - 0,16 Mb - 14/11/2023
Télécharger Démolition et reconstruction du pont du moulin rouge su rl ruisseau de Blaine PDF - 0,14 Mb - 15/11/2023
Télécharger Travaux de confortement du pont de la Bourse sur un affluent de l'Urbise à CERON PDF - 0,16 Mb - 20/11/2023
Télécharger Gestion sédimentaire et protection de berge en génie végétal à SERCY PDF - 0,14 Mb - 20/11/2023
Télécharger Travaux de remplacement chemin du Marot au pont de la Chassaigne à PALINGES PDF - 0,14 Mb - 20/11/2023
Télécharger Réfection d'un pont de la voie communale n° 8 pour le franchissement du ruisseau du Creux Terrier à LE ROUSSET-MARIZY PDF - 0,14 Mb - 20/11/2023
Télécharger Pisciculture de valorisation touristique à SERRIGNY-en-BRESSE PDF - 0,14 Mb - 20/11/2023
Télécharger Rejet d'eaux de pompage à Crêches-sur-Saône PDF - 0,32 Mb - 21/11/2023
Télécharger Renforcement de berge du bief du Champ Cornet au niveau d'un exutoire d'eaux pluviales à ROMANECHE-THORINS PDF - 0,13 Mb - 21/11/2023
Télécharger Forage de reconnaissance à LA MOTTE SAINT JEAN PDF - 0,01 Mb - 21/11/2023
Télécharger Forage agricole à GERGY PDF - 0,13 Mb - 21/11/2023
Télécharger Restauration des fonctionnalités naturelles du ruisseau des Vernottes à LA GRANDE VERRIERE PDF - 0,14 Mb - 21/11/2023
Télécharger Restauration de la continuité écologique au droit de l'ouvrage "les Baudrans" sur le ruisseau des gorges de Villeret à LA GRANDE VERRIERE PDF - 0,15 Mb - 21/11/2023
Télécharger Travaux de restauration du pont sur le ruisseau de Vermenot - route du Haut Folin à LA GRANDE VERRIERE PDF - 0,15 Mb - 21/11/2023
Télécharger Remplacement d'un collecteur d'eaux usées en traversée du Botoret à CHAUFFAILLES PDF - 0,15 Mb - 21/11/2023
Télécharger Travaux de réparation du pont d'Or sur la Brenne à BELLEVESVRE PDF - 0,15 Mb - 21/11/2023
Télécharger Remplacement d'un collecteur d'eaux usées en traversée du Botoret à CHAUFFAILLES PDF - 0,15 Mb - 21/11/2023
Télécharger Forage agricole à SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
Télécharger Régularisation de forage à CRONAT PDF - 0,18 Mb - 21/02/2024
Télécharger Arrêté portant déclaration d'intérêt général pour les travaux d'aménagement du plan d'eau de Fleurville sur la commune du même nom, réalisés par l'... PDF - 0,43 Mb - 09/04/2024
Télécharger Consolidation de berge du ruisseau de la Chapelle le long de la RD 973 à AUTUN PDF - 0,15 Mb - 16/04/2024