Les services de l'État
de Saône-et-Loire

Informations générales sur le service d’économie agricole

• Le Service d’Économie Agricole
• Agriculture durable

Baux ruraux et autorisations d’exploiter

• Baux ruraux
• Autorisations d’exploiter

Conjoncture, chiffres clés agricoles, études et prospective

• Conjoncture agricole mensuelle
• Bilans agricoles annuels
• Mémentos agricoles
• Recensement général agricole 2010
• Études et prospective

Lutte contre les nuisibles

• Bactérie Ralstonia Solanacearum
• Campagnols
• Cynips du châtaigner
• Chrysomèle du maïs
• Flavescence dorée de la vigne

Filières

• Concours général agricole
• Viticulture

Installation en agriculture et nouveaux demandeurs

• Installation en agriculture
• Nouveau demandeur : Individuel, GAEC et autres formes sociétaires

Investissements

• Mise aux normes truies gestantes
• Plan de modernisation des bâtiments d’élevage (PMBE)
• Plan de maîtrise des pollutions liées aux effluents d’élevage (PMPLEE)
• Plan végétal pour l’environnement (PVE)
• Prêts bonifiés
• Plan de performance énergétique (PPE)

Contrôle des aides

Aides directes

• Télédéclaration des demandes d’aides PAC
• Dossier PAC
• Droit à paiement unique
• L’indemnité compensatoire de handicaps naturels (ICHN)
• Aides ovines et caprines
• Aides "article 68" , aides couplées
• PMTVA, Demande et droits
• Quotas laitiers
• Prime herbagère agro-environnementale (PHAE2)
• Mesures agro-environnementales
  ( MAET ; API ; PRM)
• BCAE - (références herbes, conditionnalité...)

Agriculteurs en difficultés-Plans de soutiens- calamités agricoles-TICPP

• FAC viticole Beaujolais 2012
• Grêle - orages 30 juin 2012
• Sécheresse 2011
• Agriculteurs en difficulté
• Plan de soutien
• Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN)