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Définition des véhicules

 

Avant de présenter les différentes catégories de permis intéressons-nous à quelques cas particuliers. Je possède un véhicule. Quelle catégorie de permis me faut-il pour le conduire ?

- QUAD :

Avec la multiplication des catégories de quads, il est important de cibler les 2 principales nécessitant une catégorie de permis de conduire et, prendre en compte la date de naissance du conducteur (minimun 16 ans).
Dès 16 ans et pour les quadricycles légers à moteur seulement :
Pour les personnes nées avant le 01.01.1988, pas de permis.
A compter du 1er janvier 2004, et pour les personnes qui atteignent 16 ans à cette date, ils doivent obligatoirement être titulaire :
- soit du BSR quadricycle léger,
- soit d’un titre reconnu équivalent et délivré par un État membre de l’Union européenne ou un autre État appartenant à l’Espace Économique Européen,
- soit d’une autre catégorie de permis.

- Définition du quadricycle léger à moteur :
Véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction n’excède pas 45 km/h, la cylindrée n’excède pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé ou dont la puissance maximale nette n’excède pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur, le poids à vide n’excède pas 350 kilogrammes et la charge utile n’excède pas 200 kilogrammes.

Pour les quadricycles lourds à moteur : Je prends ma carte grise et je vérifie ce qui est inscrit dans la catégorie.
Si je vois écrit "MTTE", je dois posséder,au minimum, un permis de la catégorie "A" correspondant à mon âge.
Si je vois écrit "VP", je dois posséder, au minimum, la catégorie "B" du permis de conduire.

- Définition du quadricycle lourd à moteur :
Véhicule à moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n’excède pas 550 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et 400 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes, la charge utile n’excède pas 1000 kilogrammes s’ils sont destinés au transport de marchandises, et 200 kilogrammes s’ils sont destinés au transport de personnes.

- VOITURETTE :

Comme pour les quads, je dois consulter la carte grise de mon véhicule. Si je vois écrit "QTM", je possède une voiturette de quatre places assises et je dois posséder la catégorie "B1" du permis de conduire. Si je vois écrit "QM", mon véhicule est assimilé à un cyclo et je ne dispose que de deux places assises. Je n’ai pas besoin de permis de conduire. Pour les personnes nées à partir du 01.01.1988, le "BSR" quadricycle léger (Brevet de Sécurité Routière) est nécessaire.

- VÉHICULE ÉLECTRIQUE :

Je ne suis pas soumis à l’obligation d’être titulaire du permis de conduire si mon véhicule a une puissance au plus égale à 1 kilowatt.

- CAMPING-CARS :

Dès lors que mon véhicule ne dépasse pas 3.5 tonnes de PTAC, le permis "B" est suffisant. Dans le cas contraire, le permis "C" est nécessaire.

- TRACTEURS AGRICOLES :

Je suis agriculteur ou attaché à une exploitation agricole et je travaille pour mon exploitation : Je n’ai pas besoin de permis spécifique (âge minimum de 14 ans).

Je suis agriculteur et je travaille pour le compte d’autrui (par exemple, je fais de l’élagage pour le compte d’une commune). Je dois être en possession de la catégorie "B" ou la catégorie "C" si le PTAC de mon tracteur dépasse 3.5 tonnes. Toujours dans le cadre d’un travail pour autrui, si le tracteur est attelé d’une remorque d’un PTAC supérieur à 750 kg, je dois être titulaire de la catégorie "EC".

- VÉHICULES TYPE MINIBUS :

Je possède un véhicule minibus et je veux assurer un transport scolaire.
Sur la carte grise de mon véhicule est porté la mention "nombre de places : 9". Je peux assurer le transport avec mon permis "B", puisque celui-ci autorise la conduite des véhicules affectés au transport de personnes et comportant , outre le siège conducteur, huit places assises au maximum.
Si mon véhicule peut recevoir plus que ce nombre, je dois posséder la catégorie "D" du permis de conduire.