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Réglementation : organisateurs et directeurs d’accueils collectifs de mineurs

 

La « colo » ou le « centre aéré » demeurent, dans le langage commun, synonymes de temps de plaisir, d’éducation à la vie collective, à la pratique d’activités diversifiées, afin de vivre ensemble des moments uniques de découverte et de bonheur.

Dans ces séjours de vacances, ces accueils de loisirs ou ces accueils de scoutisme, propices aux jeux, des animateurs qualifiés, volontaires, parfois bénévoles, s’attachent à faire vivre aux jeunes l’autonomie et la prise de responsabilité.

Une réglementation encadre les activités proposées, la qualification des animateurs et directeurs et plus largement le fonctionnement des ces accueils collectifs de mineurs.

 

Le mémento départemental :

Memento2016-2017_pagedeCouverture
pour lancer le téléchargement : ACM_MEMENTO_2016-2017 (format pdf - 1.2 Mo - 17/06/2016)

Autres documents :

Déclaration du local

DEC_local_avec_heb en grand format (nouvelle fenêtre) Déclaration d’un local avec hébergement
DEC_local_sans_heb en grand format (nouvelle fenêtre) Déclaration d’un local sans hébergement

Déclarations - FICHES INITIALES

DECLARATION_Accueil avec hébergement_FicheInitiale en grand format (nouvelle fenêtre) Accueil avec hébergerment
DECLATATION_ACCUEIL SANS HEBERGEMENT_FicheInitiale en grand format (nouvelle fenêtre) Accueil sans hébergement
DECLARATION_ACCUEIL SCOUT_FichieInitale en grand format (nouvelle fenêtre) Accueil de scoutisme

DECLARATION ACCUEIL PERSICOLAIRE_FicheUnique en grand format (nouvelle fenêtre) Accueil périscolaire - fiche unique

Activités physiques et sportives en accueils collectifs de mineurs

Identification_aps_acm_210a1 en grand format (nouvelle fenêtre) - Document "Identification des activités"
circulaire210 en grand format (nouvelle fenêtre) - Circulaire du 30 mai 2012
2012_arrete25av2012 en grand format (nouvelle fenêtre) - Arreté du 25 avril 2012

Fiches_aps_en_acm en grand format (nouvelle fenêtre) Fiches de présentation du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs

Dans ce document :
illustrationFiche n° 1 : dispositions communes quelle que soit l’activité physique organisée et la structure dans laquelle elle se déroule
illustrationFiche n°2 : réglementation particulière pour certaines activités physiques lorsqu’elles sont organisées dans un accueil de loisirs, un séjour de vacances ou un accueil de scoutisme
illustrationFiche n°3 : dispositions pour la vérification de l’ aisance aquatique et le cas échéant de la capacité à nager du mineur avant qu’il ne participe à certaines activités
illustrationFiche n°4 : présentation synthétique des évolutions des annexes de l’arrêté pour chaque famille d’activités
illustrationFiche n°5 : règles génériques d’encadrement pour toute activité physique réglementée dans le code du sport et/ou organisée selon les règles techniques d’une fédération sportive délégataire
illustration** Fiche n°6 : conditions d’encadrement de certaines activités ayant une finalité ludique, récréative ou liée à la nécessité de se déplacer

Informations - fiches techniques (données ministérielles)


2012_note_activites_accessoires en grand format (nouvelle fenêtre) : Activité accessoires

acm_fiche_accueil_de_jeunes en grand format (nouvelle fenêtre) : Accueils de jeunes

acm_fiche_camping_et_hll en grand format (nouvelle fenêtre) : Camping

acm_fiche_hyg_alimentaire en grand format (nouvelle fenêtre) : Hygiène alimentaire

acm_suivi_sanitaire_djepva en grand format (nouvelle fenêtre) : Suivi sanitaire

acm_sejours_etranger en grand format (nouvelle fenêtre) : Séjours à l’étranger

Accueil des jeunes en situation de handicap

3 documents pour préparer et organiser l’accueil de jeunes en situation de handicap :
HANDI_charte en grand format (nouvelle fenêtre) charte de déontologie
HANDI_guidehand en grand format (nouvelle fenêtre) sensibilisation dans le cadre des formations BAFA et BAFD
HANDI_guidemeth en grand format (nouvelle fenêtre) guide à l’attention de l’équipe d’encadrement

Tous les renseignements et formulaires sur le site ministériel www.jeunes.gouv.fr