Publications
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Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics »
11/07/2019 - Transparence
Retrouvez les résultats pour la Saône-et-Loire.
> Consultez les résultats au 1er trimestre 2019 en cliquant ici - format : PDF
sauvegarder - 641.7 ko> Consultez les résultats au 1er trimestre 2019 en cliquant ici - format : PDF
sauvegarder - 181.3 ko> Consultez les résultats au 2ème trimestre 2019 en cliquant ici - format : PDF
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Prévention de la consommation de fromages au lait cru par les enfants de moins de 5 ans
15/05/2019 - Communiqué de presse Alimentation, consommation et commerce
Prévention de la consommation de fromages au lait cru par les enfants de moins de 5 ans
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Lettre des services de l’Etat en Saône-et-Loire
30/01/2019 - 20.Lettre des Services de l’Etat en Saône-et-Loire
> Consultez la Lettre des services de l’Etat en Saône-et-Loire de février 2018 - format : PDF
sauvegarder - 6.3 Mo> Consultez la Lettre des services de l’Etat en Saône-et-Loire de décembre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 3.2 Mo> Consultez la Lettre des services de l’Etat en Saône-et-Loire de mai 2018 - format : PDF
sauvegarder - 4.5 Mo -
Pêche de la carpe de nuit en 2019
24/01/2019 - Arrêtés préfectoraux
> Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit pour l’année 2019 sur certains cours d’eaux et plans d’eau du Département de Saône-et-Loire - format : PDF
sauvegarder - 339.7 ko> Arrêté n° 2019-0149-DDT portant autorisation de pêcher la carpe de nuit sur le site des lacs de Laives, l’étang des Solins à Bourbon-Lancy, la Sablière et gravière d’Ouroux-sur-Saône, le lac de Crissey, le plan d’eau Louvarel à Champagnat, le plan d’eau les Liaurats à Saint-Vincent-en-Bresse et le plan d’eau Chassin à Bourg-le-Comte - format : PDF
sauvegarder - 125.3 ko> Arrêté préfectoral n° 20190287-DDT du 11 juillet 2019 portant autorisation de pêcher la carpe de nuit sur la Saône sur les communes de La Salle, Saint-Albain, Fleurville, Montbelle, Uchizy et Farges-les-Mâcon - format : PDF
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Le rapport d’activités des services de l’Etat de Saône-et-Loire
17/12/2018 - Rapport d’activités
> > Consulter le rapport synthéthique des services de l’Etat 2011 - format : PDF
sauvegarder - 5.3 Mo> > Consulter le rapport complet des services de l’Etat 2010 - format : PDF
sauvegarder - 3.1 Mo> > Consulter le rapport synthéthique des services de l’Etat 2010 - format : PDF
sauvegarder - 8 Mo -
Règlementation du piégeage pour la protection des loutres et castors - Saison 2018-2019
02/07/2018 - Arrêtés préfectoraux
> arrêté préfectoral n° 71-2018-06-25-002 en date du 26 juin 2018 fixant la présence de la loutre d’Europe et du castor d’Eurasie en Saône-et-Loire et mentionnant la liste des communes concernées par ces espèces - format : PDF
sauvegarder - 6.3 Mo> Synthèse des observations du public - format : PDF
sauvegarder - 226.3 ko -
Arrêté 15ème vétathlon des Combes le Creusot 3 novembre 2013
20/04/2018 - Arrêtés préfectoraux
course à pied et VTT
> 15eme_vetathlon_le_creusot_2013 - format : PDF
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Course cycliste trophée de Bourgogne VTT le 11 mai 2014 La Chapelle sous Uchon
20/04/2018 - Arrêtés préfectoraux
> arrete_trophee_VTT_descente_LA_CHAPELLE_SOUS_UCHON_2014 - format : PDF
sauvegarder - 489.8 ko -
Atlas cartographique
12/02/2018 - Cartographie de Saône-et-Loire
Découvrez les cartes de notre Système d’Information Géographique...
> Classement sonore - format : PDF
sauvegarder - 6.2 Mo> Carte intercommunalites janvier 2018 - format : PDF
sauvegarder - 3.2 Mo> Découpage communal au 1er janvier 2019 - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> Voir les 61 autres documents
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Arrêtés de protection de biotope en Saône-et-Loire
15/12/2017 - Arrêtés préfectoraux
> Secteur 2_Branges/Sornay - format : PDF
sauvegarder - 181.8 ko> Secteur 3_Branges/Sornay - format : PDF
sauvegarder - 221 ko> Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope "Vallée de la Seille entre Branges et Cuisery" - format : PDF
sauvegarder - 145.5 ko> Voir les 21 autres documents