Contenu

Le guide d’entretien des cours d’eau en Saône-et-Loire

 

Le présent guide d’entretien des cours d’eau en Saône-et-Loire est établi en complément de l’identification des cours d’eau.

Ce guide, à l’attention des propriétaires riverains de cours d’eau, rappelle leurs obligations et décrit les bonnes pratiques qu’il convient de mettre en œuvre afin de garantir la préservation des milieux aquatiques.

Il précise ce qui relève de l’entretien courant de cours d’eau que doit réaliser le propriétaire riverain, sans procédure préalable, et ce qui relève des procédures préalables au titre de la police de l’eau.

Décliné à partir d’un document cadre national, il complète les dispositions en la matière figurant déjà dans la charte départementale "zones humides et travaux hydrauliques ruraux".

Télécharger le Guide d’entretien des cours d’eau en Saône-et-Loire - Mars 2016 (format pdf - 673.2 ko - 16/03/2016)

Feuilleter le guide ci-dessous

}

_