Mis à jour le 01/07/2020

2020

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Juin

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
03/06/2020 Travaux d’entretien de la RN 80 du 8 au 26 juin 2020

La Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est va procéder entre le lundi 8 et le vendredi 26 juin 2020, à des travaux de réfection de chaussée sur la Route Nationale 80 au niveau de la forêt de Givry.
Le sens de circulation Chalon-sur-Saône/Moulins sera basculé sur la voie gauche du sens opposé à partir du giratoire de Cortelin. Dans l’échangeur de Fontaine Couverte, la bretelle n°1 de sortie de la Route Nationale 80 en direction de Givry sera fermée. Les usagers devront rester sur la Route (...)

cp information rn80 03 06 2020 (format PDF - 56.8 ko)
03/06/2020 Listes provisoires des candidats pour le second tour des élections municipales le 28 juin 2020

La période de dépôt des candidatures pour le second tour du scrutin municipal, ouverte le vendredi 29 mai dans le département de Saône-et-Loire s’est terminée ce mardi 2 juin 2020 à 18 heures, délai de rigueur.
Vous pourrez trouver en pièce jointe les listes provisoires des candidats pour le second tour.
Ces listes sont provisoires et ne seront officielles qu’après validation et publication demain sur le site du Ministère de l’Intérieur sur (...)

candidatures 2nd tour plus de 1000 habitants (format PDF - 732.7 ko) candidatures 2nd tour moins de 1000 habitants (format PDF - 509.1 ko)
04/06/2020 Arrêté du 4 juin 2020 portant restriction temporaire de certains usages de l’eau en Saône-et-Loire Consultez l’arrêté du 4 juin 2020 portant restriction temporaire de certains usages de l’eau en Saône-et-Loire (format PDF - 736.8 ko)
04/06/2020 Reprise des examens du permis de conduire en Saône-et-Loire Consultez l’information sur la reprise des examens du permis de conduire en Saône-et-Loire (format PDF - 64.8 ko)
05/06/2020 Renforcement des mesures de restriction des usages de l’eau en Saône-et-Loire Consultez le communiqué sur le renforcement des mesures de restriction des usages de l’eau en Saône-et-Loire (format PDF - 286.4 ko)
05/06/2020 Consultation du public sur la liste des espèces d’animaux susceptibles d’occasionner des dégâts

http://www.saone-et-loire.gouv.fr/c...

05/06/2020 Consultation du public - projet d’arrêté fixant les secteurs où sont présents la loutre et le castor
08/06/2020 Lutte contre la flavescence dorée de la vigne

La flavescence dorée qui représente un danger pour les vignobles de Bourgogne-Franche-Comté est présente dans les trois départements viticoles de la Côte-d’Or, du Jura et de la Saône-et-Loire.
En application de l’arrêté ministériel du 19 décembre 2013 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur, le préfet de région Bourgogne-Franche-Comté, a, par arrêté n°2020-10 du 18 mai 2020 organisant la lutte contre cet organisme nuisible, arrêté la liste des communes du (...)

08/06/2020 8 juin 2020 - Journée nationale d’hommage aux morts pour la France en Indochine

C’était il y a 70 ans. La guerre d’Indochine durait depuis quatre ans. Nos combattants affrontaient un adversaire courageux et résolu. Ils défiaient la maladie et la dureté des éléments, ils souffraient de l’éloignement et de l’indifférence, ils combattaient aussi la fatigue, la peur et les privations.
A l’automne 1950, le long de la frontière sino-tonkinoise, dans les opérations visant à évacuer les troupes françaises, la Route Coloniale 4 a pris les traits d’un abîme infranchissable. Dans la jungle (...)

09/06/2020 Condition d’ouverture des établissements recevant du public type P (salle de jeux)

Les conditions d’ouverture des établissements recevant du public sont fixées par le décret n°2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire. Ces mesures sont applicables depuis le 2 juin dernier en Saône-et-Loire, qui est depuis cette date classée en zone verte.
S’agissant des établissements de type P (salles de jeux), seuls les casinos peuvent ouvrir, et uniquement pour les formes électroniques des (...)

Information du mardi 9 juin - les établissement recevant du public Type P (format PDF - 59.1 ko)
11/06/2020 Cérémonie d’hommage aux Sapeurs-Pompiers - jeudi 11 juin 2020 Message du ministère de l’intérieur - ceremonie d’hommage aux Sapeurs-Pompiers jeudi 11 juin 2020 (format OpenDocument Text - 117.5 ko) Liste des sapeurs-pompiers et personnels de la sécurité civile « morts au feu », « morts en opération » et « morts en service commandé » (format OpenDocument Text - 79.4 ko)
12/06/2020 Cadre réglementaire des rassemblements

Le décret n°2020-663 du 31 mai 2020 qui marque la seconde phase de sortie du confinement maintient l’interdiction de tout rassemblement, réunion ou activité sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public mettant en présence de manière simultanée plus de 10 personnes. À ce jour, cette interdiction est valable sur tout le territoire national.
En revanche, elle ne s’applique pas aux rassemblements à caractère professionnel, aux transports de voyageurs, aux cérémonies funéraires, aux établissements (...)

Information du vendredi 12 juin 2020 - cadre réglementaire des rassemblements (format PDF - 57.8 ko)
12/06/2020 DOSSIER DE PRESSE - Contrôles routiers dans le transport routier du jeudi 11 juin 2020 DOSSIER DE PRESSE - Contrôles routiers dans le transport routier dans le cadre de la crise sanitaire (format OpenDocument Text - 3.5 Mo)
12/06/2020 Le guide du maire 2020 Le guide du maire 2020 (format PDF - 6 Mo)
15/06/2020 Modification du cadre réglementaire des rassemblements

À la suite de la décision du Conseil d’État du 13 juin dernier, les dispositions relatives aux rassemblements sur la voie publique et dans les lieux ouverts au public ont été modifiées par un décret paru au Journal officiel du 15 juin. (⚠️ <html>https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041991876&categorieLien=id</html>)
Les rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public, mettant en présence de manière simultanée plus de (...)

16/06/2020 Arrêté portant abrogation de l’arrêté du 10/04/20 Approvisionnement en pain - Arrêté portant abrogation de l’arrêté du 10/04/20 suspendant temporairement l’arrêté préfectoral du 19/04/95 (format PDF - 64.6 ko)
17/06/2020 Appel à projets suite à l’abondement de l’enveloppe de la DSIL Consultez l’appel à projets (format PDF - 94.1 ko) Consultez l’annexe (format PDF - 214.4 ko)
17/06/2020 15 bonnes pratiques pour une reprise de l’activité avec les hommes et les femmes

Cette plaquette du Secrétariat d’État chargé de l’Égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations a pour objectif, dans le cadre du déconfinement et de la reprise de l’activité économique soutenue par le gouvernement, de partager des bonnes pratiques avec les acteurs du monde économique et professionnel, afin de permettre la relance au féminin et accompagner les entreprises vers l’égalité entre les femmes et les (...)

Consultez le document (format PDF - 381.8 ko)
18/06/2020 Bilan de la campagne de déclaration des revenus en Saône-et-Loire Consultez le communiqué de la Direction départementale des finances publiques de Saône-et-Loire (format PDF - 106.3 ko)
18/06/2020 Communiqué de presse du Ministère de l’Intérieur sur le second tour des élections

Paris, le 17 juin 2020
Communiqué de presse
Second tour des élections municipales et communautaires
Le 22 mai, après avis du Conseil scientifique et consultation des élus et des différentes formations politiques, le Premier ministre a annoncé la décision de convoquer les électeurs des 4855 communes, secteurs et arrondissements concernés par un second tour de scrutin, à se rendre aux urnes le 28 juin.
Par la suite, les 8 et 14 juin, le Conseil scientifique a rendu deux avis dans lesquels il a (...)

Consultez le communiqué (format PDF - 563.6 ko)
18/06/2020 Message national pour la journée commémorative du 18 juin 2020

18 juin 2020
Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre l’ennemi
Message de Geneviève DARRIEUSSECQ, secrétaire d’Etat auprès de la ministre des Armées
« Je m’apparaissais à moi-même, seul et démuni de tout, comme un homme au bord d’un océan qu’il prétendait franchir à la nage. »
Le 17 juin 1940, dans les airs, entre Bordeaux et Londres, Charles de Gaulle mesure l’ampleur de la tâche qui est devant lui alors que la défaite de (...)

24/06/2020 Récompense pour actes de courage et de dévouement au corps des sapeurs-pompiers de Saône-et-Loire Consultez l’arrêté portant attribution d’une récompense collective pour actes de courage et de dévouement au corps départemental des sapeurs-pompiers de Saône-et-Loire (format PDF - 103.7 ko)
25/06/2020 La sécheresse persiste malgré les derniers épisodes pluvieux

La sécheresse persiste malgré les derniers épisodes pluvieux
Jérôme Gutton, préfet de Saône-et-Loire, a réuni ce mercredi 24 juin le troisième comité sécheresse de la saison. La Saône-et-Loire a bénéficié au cours de la première quinzaine de juin d’épisodes pluvieux importants bénéfiques pour la végétation, l’humidité des sols et les débits des cours d’eau. Mais ces pluies demeurent insuffisantes pour compenser le déficit important de précipitation des premiers mois de l’année, pour recharger les nappes et (...)

Consultez l’arrêté du 24 juin 2020 portant restriction temporaire de certains usages de l’eau sur le département de Saône-et-Loire (format PDF - 743.3 ko)
27/06/2020 Aires de repos et de services sur la Route Centre Europe Atlantique en Saône-et-Loire

La Route Centre Europe Atlantique (RCEA) en Saône-et-Loire c’est 150 kilomètres de route constituée de 2 branches Sud (RN 79) et Nord (RN 70 et RN 80) exploitée par l’État (Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est).
Huit aires de repos et de services existantes, et plusieurs points d’arrêts permettent aux usagers en transit de se stationner et se reposer.
En Saône-et-Loire, l’offre de stationnement sur les aires de repos, de services (concédées) et les points d’arrêts (parkings) est (...)

28/06/2020 Elections municipales : taux de participation à 12h

Le taux de participation au deuxième tour des élections municipales dans le département s’élève à 19,57 % à 12 heures.
Pour rappel, le taux de participation aux élections municipales de 2014 était de 27,40 % à la même heure.

28/06/2020 Elections municipales : taux de participation à 17h

Le taux de participation au second tour des élections municipales dans le département s’élève à 38,67 % à 17 heures.
Pour rappel, le taux de participation aux élections municipales de 2014 était de 59,17 % à la même heure.

28/06/2020 Second tour des élections municipales 2020 : résultats en direct

Vous pouvez consulter les résultats des élections municipales ce dimanche 28 juin à compter de 20h : https://elections.interieur.gouv.fr/municipales-2020/

30/06/2020 Déclaration d’intention pour une déclaration de projet à Paray-le-Monial (parc photovoltaïque)
30/06/2020 Consultation du public - Maintien des surfaces en herbe sur l’aire d’alimentation de Laives
01/07/2020 Consultation du public - maintien des surfaces en herbe sur l’aire d’alimentation de Saunières
01/07/2020 Consultation du public portant sur les périodes d’ouverture et conditions specifiques de chasse