Restauration des cours d’eau à la confluence entre la Provenchère et la Petite Grosne à Serrières

Contenu

enquête publique SIVOM du bassin de la Petite Grosne

 

restauration des cours d’eau à la confluence entre la Provenchère et la petite Grosne sur la commune de Serrières

 

Télécharger l’avis d’enquête (format pdf - 84.7 ko - 05/10/2017)
Télécharger l’arrêté n°DCL-BRENV-2017-278-1 du 5 octobre 2017 (format pdf - 1 Mo - 05/10/2017)

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Télécharger les annexes du dossier d’enquête (format pdf - 10.4 Mo - 05/10/2017)
Télécharger le complément au dossier d’enquête (format pdf - 62.2 ko - 10/11/2017)