Elections Chambre d’Agriculture 2019

Elections présidentielles 2017

Emplacements d’affichage

Elections partielles

Référundum d’initiative partagée

Elections municipales 2020

• Communes de 1 000 habitants et plus
• Communes de moins de 1 000 habitants
• Démarches et inscriptions - élections municipales 2020
• Espace Mairies
• Informations générales
• Récolement des archives

Élections Chambres des Métiers et de l’Artisanat 2021

Elections législatives 2017

• Candidats
• Commissions

Bureaux de vote

• Arrêté fixant la liste des bureaux de vote
• Tenue d’un bureau de vote

Circulaires permanentes

• Accessibilité aux personnes handicapées
• Cérémonies de citoyenneté
• Election et mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires
• Établissement des listes électorales
• Vote par procuration
• Opérations de vote

Elections Chambres de Commerce et d’Industrie 2021

• Avis de dépôt et Consultation de la liste électorale

Elections départementales 2021

• Arrêté ministériel fixant les tarifs de remboursement des frais de la propagande électorale
• Décret portant convocation des électeurs
• Dépôt des candidatures
• Liste des candidats 1er tour et 2ème tour
• Mémentos à l’usage du candidat
• Organisation des soirées électorales
• Plafonds de dépenses et de remboursement forfaitaire des dépenses de campagne
• Propagande des candidats
• Quantités de documents électoraux
• Voter par procuration et s’inscrire sur les listes électorales
• Vous êtes une mairie

Elections régionales 2021

• Arrêté préfectoral fixant la liste des candidats au premier tour de scrutin
• Convocation des collèges électoraux

Elections aux tribunaux de commerce

Élection au Parlement européen 2019

• Vous êtes électeur
• Vous êtes une mairie
• Vous êtes candidat
• Résultats et taux de participation

Élections sénatoriales 2020

• Vous êtes une mairie
• Vous êtes candidat