Elections présidentielles 2017

Emplacements d’affichage

Elections partielles

Elections législatives 2017

Bureaux de vote 2017

• Arrêté fixant la liste des bureaux de vote

Circulaires permanentes

• Accessibilité aux personnes handicapées
• Cérémonies de citoyenneté
• Election et mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires
• Établissement des listes électorales
• Vote par procuration
• Opérations de vote

Elections Chambres de Métiers et de l’Artisanat 2016

• Avis de dépôt et Consultation de la liste électorale

Elections Chambres de Commerce et d’Industrie 2016

• Arrêtés des candidatures pour l’élection des membres et des délégués consulaires
• Avis de dépôt et Consultation de la liste électorale
• Liste des membres et délégués consulaires élus
• Notices et imprimés pour les élections des chambres de commerce 2016

Elections départementales 2015

• Arrêté ministériel fixant les tarifs de remboursement des frais de la propagande électorale
• Bureaux de vote
• Commission de propagande
• Décret portant convocation des électeurs
• Dépôt des candidatures
• Dossier de presse - Elections départementales 2015
• Emplacements d’affichage
• Liste des candidats 1er tour et 2ème tour
• Mémento à l’usage du candidat
• Plafonds de dépenses et de remboursement forfaitaire des dépenses de campagne
• Procès-verbaux des opérations électorales
• Quantités de documents électoraux
• Résultats du 1er tour des élections départementales 2015
• Résultats du 2nd tour des élections départementales 2015
• Vote par procuration
• Vous êtes une mairie
• Vous êtes électeur

Elections régionales 2015

• Arrêté préfectoral fixant la liste des candidats au premier tour de scrutin
• Arrêté préfectoral fixant la liste des candidats au second tour de scrutin
• Circulaire ministérielle du 07 octobre 2015 relative aux élections régionales
• Dépôt des candidatures aux régionales
• Emplacements d’affichage
• Listes et candidats Bourgogne-Franche-Comté
• Mémento à l’usage du candidat
• Inscrivez-vous avant le 30 septembre sur les listes électorales pour voter aux Régionales 2015
• Liste des bureaux de vote à compter du 1er décembre 2015
• Convocation des collèges électoraux

Elections aux tribunaux de commerce

Élections municipales 2014

• Vous êtes électeur
• Vous êtes candidat
• Vous représentez une mairie

Élection au Parlement européen 2014

• Vous êtes électeur
• Vous êtes une mairie
• Vous êtes candidat
• Résultats et taux de participation

Élections sénatoriales 2014

• Vous êtes une mairie
• Vous êtes candidat
• Comprendre les élections sénatoriales