Champs captants Bourbon-Lancy

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Champs captants Bourbon-Lancy

 

Télécharger l’avis d’enquête (format pdf - 87.8 ko - 14/03/2019)

Dossier d’enquête
Pour télécharger le dossier d’autorisation, cliquer sur le lien suivant :
http://webissimo-ide.developpement-...

Télécharger la liste des pièces (format pdf - 1 Mo - 29/03/2019)
Télécharger l’avis de l’ARS du 19 décembre 2018 (format pdf - 749.6 ko - 29/03/2019)
Télécharger l’avis de la DRAC du 6 décembre 2018 (format pdf - 953.5 ko - 29/03/2019)
Télécharger l’avis de l’agence française pour la biodiversité du 30 novembre 2018 (format pdf - 449 ko - 29/03/2019)

Télécharger le rapport et l’avis du commissaire-enquêteur (format pdf - 525.7 ko - 13/06/2019)