Contenu
Avis et consultation du public
Enquête publique :
Enquête publique centrale photovoltaïque au sol à Montceau-les-Mines
Enquête publique centrale photovoltaïque au sol à Chagny
Enquête publique centrale photovoltaique au sol à Boyer et Jugy
Extension et aménagement de la zone d’activités de Saint-Forgeot
Centrale photovoltaïque au sol à Fragnes - La Loyère
Centrale photovoltaïque au sol à Épinac
Centrale photovoltaïque au sol à Vitry-en-Charollais
Centrale photovoltaïque n°1 au sol à Saint-Yan et Varenne-Saint-Germain
Centrale photovoltaïque n°2 au sol à Saint-Yan
Centrale photovoltaïque au sol à Sanvignes-les-Mines
Centrale photovoltaïque à Saint-Aubin-en-Charollais
Consultation du public :
Consultation du public : période ouverture complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Consultez la synthèse et les motifs de décisions suite à la consultation publique du 18 novembre au 10 décembre 2019 concernant la modification de l’arrêté prefectoral relatif à l’exercice de la pêche en eau douce en Saône-et-Loire (format pdf - 84.4 ko - 24/12/2019)
Consultez l’arrêté du 23 décembre 2019 modifiant l’arrêté prefectoral du 7 janvier 2013 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce en Saône-et-Loire (format pdf - 131.1 ko - 24/12/2019)
Consultation du public : Périodes d’ouverture générale de la chasse pour 2019-2020
Consultation du public : Institution de réserves de chasse sur le domaine public fluvial 2019-2028
Consultation du public : liste des communes concernées par la présence de la loutre et du castor
Consultation du public : Ouvertures 2019-2020 grands gibiers
Consultation du public : Interventions administratives sur le renard et les corvidés
Consultation du public : Aménagement du seuil "le stade" sur le Sornin à La Chapelle-sous-Dun (71)
Déclaration d’intention pour l’abrogation de la carte communale de La Genête
Questionnaire en cours, cliquez pour donner votre avis
Participation du public : Introduction de sangliers dans les parcs et enclos de chasse
Participation du public : liste des communes concernées par la présence de la loutre et du castor
Participation du public : Schéma départemental de gestion cynégétique 2019-2025
Participation du public : classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Participation du public : Contrat régional Forêt bois
Consultation du public relative au projet d’arrêté flavescence dorée 2018
Consultation du public - Natura 2000 - Etangs à Cistudes d’Europe du Charolais
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement
http://www.saone-et-loire.gouv.fr/p...
Consultation publique du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)
Lutte contre campagnol terrestre
Réserves de chasse et faune sauvage sur domaine fluvial
Autre procédures
Projet d’arrêté préfectoral phytopharmaceutique dans le cadre de la consultation du public
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (dont carrières)