Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
de Saône-et-Loire
Services de l’État
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL
Consommation, alimentation, santé et protection animales
Culture
Défense
Défenseurs des droits
Education
Finances publiques
Santé et cohésion sociale
Sécurité
Travail et emploi
Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Saône-et-Loire (CDAD)
Personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA)
Politiques publiques
Agriculture
Animaux d’élevage et filières animales
Aménagement du territoire, urbanisme, construction, logement
Collectivités locales
Développement durable
Environnement, risques naturels et technologiques
Alimentation, consommation et commerce
Jeunesse, sports et vie associative
Sécurité publique et civile
Sécurité et Éducation routières, Transports et Mobilité
Santé, solidarité et cohésion sociale
Élections et citoyenneté
Actualités
Réseaux sociaux
Salle de presse
Avis et consultation du public
> Toutes les actualités
Publications
La Saône-et-Loire en cartes
Recueil des actes administratifs
Lettre des services de l’Etat en Saône-et-Loire
Programme Transparence
Rapport d’activité des services de l’Etat de Saône-et-Loire
Annonces judiciaires et légales
Etudes, conjoncture et prospective de la Direction départementale des territoires
> Toutes les publications
Démarches administratives
Etat civil (cartes nationales d’identité, passeports)
Accueil des étrangers en Saône-et-Loire
Circulation (permis de conduire, carte grise)
> Toutes les démarches
Vous êtes ...
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
DIRECCTE Bourgogne
DRAAF de Bourgogne
DREAL de Bourgogne
DRJSCS de Bourgogne
DRAC de Bourgogne
ADEME de Bourgogne
Région de Bourgogne
Département de Saône-et-Loire
L’Etat en Bourgogne
recherche
Accueil
>
Actualités
>
Salle de presse
>
L’historique des années précédentes...
>
2019
>
Décembre
>
Arrêté portant interdiction d’attroupement RD 906 - 14 et 15 décembre 2019
imprimer
Menu de gauche
Décembre
Déplacement de M. Delavoët, sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire
Nominations et promotions dans l’ordre national du Mérite en Saône-et-Loire (décret du 30/11/19)
Exercice de sécurité civile au sein de l’entreprise APERAM à Gueugnon
Mise en place d’un pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne
Le portail de la transformation de l’action publique
Journée nationale d’actions du 5 décembre 2019
Arrêtés portant interdiction d’attroupement
Arrêté accordant la médaille d’honneur Régionale, Départementale et Communale
Journée nationale d’actions du 10 décembre 2019
CYBERMALVEILLANCE - Kit de sensibilisation aux risques numériques
Arrêtés portant interdiction d’attroupement
Les intoxications au monoxyde de carbone concernent tout le monde
Soutien de l’État aux projets d’investissement aux communes et établissements publics intercommunaux
Arrêté portant interdiction d’attroupement RD 906 - 14 et 15 décembre 2019
Arrêté portant interdiction d’attroupement RN 70-79-80 - 14 et 15 décembre 2019
Arrêté portant interdiction d’attroupement aux péages A6 - A39 - 14 et 15 décembre 201
Information presse - Journée nationale d’actions du 17 décembre 2019
Fermeture exceptionnelle du service départemental de l’ONACVG
Horaires d’ouverture au public de la direction départementale des territoires les 24 et 31/12
Nouvelle aide financière pour la rénovation énergétique des logements à partir du 01/01
Contenu
Arrêté portant interdiction d’attroupement RD 906 - 14 et 15 décembre 2019
Article créé le 13/12/2019
Mis à jour le 13/12/2019
Documents associés :
> 14 15 decembre interdiction rd 906
- 444.9 ko - 13/12/2019
