Schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire

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approbation du schéma départemental des carrières

 

Télécharger l’arrêté préfectoral du 24 avril 2014 portant approbation du schéma (format pdf - 81.1 ko - 28/04/2014)
Télécharger la déclaration au titre du L122-10 du code de l’environnement (format pdf - 219 ko - 28/04/2014)
Télécharger l’avis dans la presse (format pdf - 43.8 ko - 28/04/2014)
consulter le schéma départemental des carrières http://www.bourgogne.developpement-...