Informations générales sur le service d’économie agricole

• Le Service d’Économie Agricole
• Agro-écologie

Baux ruraux et autorisations d’exploiter

• Baux ruraux
• Autorisations d’exploiter

Etudes et conjoncture dans le domaine agricole

Lutte contre les nuisibles

• Bactérie Ralstonia Solanacearum
• Campagnols
• Cynips du châtaigner
• Chrysomèle du maïs
• Flavescence dorée de la vigne

Filières

• Concours général agricole
• Viticulture

Installation en agriculture et nouveaux demandeurs

• Installation en agriculture
• Nouveau demandeur : Individuel, GAEC et autres formes sociétaires

Investissements

• Plan pour la Compétitivité et l’Adaptation des Exploitations agricoles (PCAE)
• Mise aux normes - Aide de minimis - 2016
• Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage (PMBE)
• Plan de performance énergétique (PPE)
• Plan végétal pour l’environnement (PVE)
• Prêts bonifiés
• Investissements non productifs en faveur de l’environnement
• DINA CUMA
• Publicité FEADER

Contrôle des aides

Aides directes - Dossier PAC

• Télédéclaration des demandes d’aides PAC
• Dossier PAC
• Droit à paiement de base (DPB)
• L’indemnité compensatoire de handicaps naturels (ICHN)
• Aides ovines et caprines
• Aides couplées
• Aides aux bovins
• Mesures agro-environnementales et climatiques
  ( MAEC ; API ; PRM)
• Aides en faveur de l’agriculture biologique
• Conditionnalité des aides - BCAE

Autres aides

• Achat de vendange
• Aléas climatiques
• Agriculteurs en difficulté
• Aides conjoncturelles
• Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN)

Chartes départementales et arrêté phytopharmaceutique

Compensation collective agricole

• Présentation du dispositif
• Etudes préalables