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Calamités agricoles

Informations générales Economie agricole

• Le Service d’Économie Agricole
• Agro-écologie

Agriculteurs en difficulté

• La cellule d’accompagnement des agriculteurs en difficulté
• L’audit global de l’exploitation agricole
• L’aide à la réinsertion professionnelle (ARP)
• Les autres dispositifs existants
• Aide à la relance des exploitations agricoles (AREA)

Foncier

• Compensation collective agricole
• Baux ruraux
• Autorisations d’exploiter

Chartes départementales et arrêté phytopharmaceutique

Viticulture

• Flavescence dorée de la vigne
• Concours général agricole
• Achat de vendange

Installation en agriculture et nouveaux demandeurs

• Installation en agriculture
• Nouveau demandeur : Individuel, GAEC et autres formes sociétaires

Aides aux investissements

• Plan pour la Compétitivité et l’Adaptation des Exploitations
• Investissements non productifs
• DINA CUMA
• Publicité FEADER
• Protection des troupeaux contre la prédation

Contrôle des aides

Aides directes - Dossier PAC

• Télédéclaration des demandes d’aides PAC
• Dossier PAC
• Droit à paiement de base (DPB)
• L’indemnité compensatoire de handicaps naturels (ICHN)
• Aides ovines et caprines
• Aides couplées
• Aides aux bovins
• Mesures agro-environnementales et climatiques
  ( MAEC ; API ; PRM)
• Aides en faveur de l’agriculture biologique
• Conditionnalité des aides - BCAE

Autres aides

• Plan de relance
• Aides conjoncturelles
• Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN)

Lutte contre les nuisibles

• Bactérie Ralstonia Solanacearum
• Campagnols
• Cynips du châtaigner
• Chrysomèle du maïs